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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPLIS METALEX
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MODUL'TRI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUL'TRI
TRANSPLIS METALEX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98763436
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2028

Présentation de la marque MODUL'TRI

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TRANSPLIS METALEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODUL'TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPLIS METALEX domicilié(e) 12-14 chemin de la prairie - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 961 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MODUL'TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUL'TRI arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.

TRANSPLIS METALEX a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE'TRI , TRI PLUS , SECURISAC , LA SECURITE, TOUTE LA SECURITE, RIEN QUE LA SECURITE


TRANSPLIS METALEX, Société Anonyme - 12-14 chemin de la prairie - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France - SIREN 300961372


M. HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388682 - Publication au BOPI 2008-10-30

Inscription le 19 juin 2003 - Changement d'adresse n°372252 - Publication au BOPI 2003-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2018 n°2697508 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-05

Casiers de tri, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; sachets, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou matières plastiques, conteneurs non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.